Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOEMAST
Numéro de dépôt :
1079828
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOEMAST
Déposée le 28 juin 1978 par SICA NOE ELEVAGE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOEMAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOEMAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOEMAST est expirée depuis le 28 juin 1988.
SICA NOE ELEVAGE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029